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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA DOMAINES
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LES BEAUX SITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BEAUX SITES
DELTA DOMAINES SARL

Numéro de dépôt :
3096474
Date de dépôt :
18/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2011
LES BEAUX SITES de DELTA DOMAINES

Présentation de la marque LES BEAUX SITES

Déposée le 18 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BEAUX SITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA DOMAINES domicilié(e) Domaine du Bosc, 34450 VIAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 949 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESINET Pierre, Gérant de la SARL - France.

La marque LES BEAUX SITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096474.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BEAUX SITES est expirée depuis le 18 avril 2011.

DELTA DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : L'ORT DEL BOSC , HERITAGE DES POETES , BLUSH , TERRES NOIRES , SATINE , ASH RIDGE , MAISON DES POURTHIE


DELTA DOMAINES SARL - Domaine du Bosc, 34450 VIAS - France - SIREN 329949614


BESINET Pierre, Gérant de la SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Vin.